« ENTRAINER  N’EST PAS DOPER »

De tout temps, l’homme a cherché à améliorer ses performances par des moyens artificiels.

En effet, les premières notions de dopage datent de l’Antiquité.

Dès le VIème siècle avant J-C., les athlètes grecs ingéraient déjà des viandes variées selon la discipline sportive qu’ils exerçaient : les sauteurs mangeaient de la viande de chèvre, les boxeurs et les lanceurs, de la viande de taureau, et les lutteurs quant à eux préféraient de la viande grasse de porc

L’hydromel avait la faveur des grecs alors que les romains faisaient appel aux propriétés toniques des feuilles de sauge.

Plus tard, les Indiens d’Amérique du Sud mâchent les feuilles de coca, les Africains la noix de kola, alors que les chinois usent des vertus stimulantes du ginseng.

Le dopage sportif est aujourd’hui à l’image de notre société, du traitement qu’elle réserve à la nature et à l’environnement.

C’est malheureusement dans le domaine des courses de chevaux que le dopage pharmacologique s’est d’abord développé sur une grande échelle au XIXe siècle: vers 1889, le mot fait son apparition en Grande-Bretagne, pour décrire les narcotiques destinés non pas augmenter mais à réduire les performances des chevaux. Les premiers règlements sur le doping en Angleterre, en 1903, visent à lutter contre les pratiques de parieurs indélicats cherchant à ruiner les chances de gain des autres parieurs en « droguant » les chevaux de course.

Les entraîneurs américains utilisèrent quant à eux, dans le cadre de l’amélioration des performances, les premiers alcaloïdes vers 1890.

A la suite de l’introduction de ces procédés en Europe, des mesures cœrcitives paraissaient nécessaires dès les premiers abus, toute compétition ayant pour objet de confronter des concurrents entre eux, dont les performances ne doivent pas être modifiées intentionnellement ou non par l’influence d’une drogue.

Si le monde des courses n’échappe pas au phénomène du dopage, il organise néanmoins depuis fort longue date, des moyens de lutter contre ce fléau.

Le sport hippique fait d’ailleurs figure de précurseur dans le domaine des contrôles anti dopage, puisque c’est en 1912 qu’eurent lieu les premiers tests, avec prélèvement de salive pour les chevaux.

La détection et la répression du dopage sont aujourd’hui particulièrement renforcées. Les courses au trot comptent ainsi parmi les sports les plus surveillés et les plus sains. Sur 10.000 chevaux contrôlés en moyenne chaque année, à peine 40 à 50 d’entre eux sont déclarés positifs (0,4 à 0,5%).

La lutte contre le doping vise à maintenir la confiance des parieurs dans le cadre de courses de chevaux visant à l’amélioration de la race par une compétition juste et équitable.

Les enjeux sont importants lorsque l’on garde à l’esprit le fait que le système des courses en France repose sur le système du jeu des parieurs.

Escroquerie sur les paris du  monde des courses, mise en danger de la santé du cheval (ostéoporose, acromégalie, rupture d’anévrisme, stérilité, etc..), le dopage jette bien souvent le discrédit sur l’entraîneur, dopeur parfois involontaire.

Contrairement à d’autres sports, le contrôle a lieu non seulement après la course mais également lors des épreuves de qualification, ainsi qu’à l’entraînement.

Si, en cas de contrôle positif, l’entraîneur est systématique tenu pour responsable du dopage, ce dernier peut néanmoins se retourner vers les véritables responsables.

Une réglementation disciplinaire  stricte :

Le Code des courses prohibe, dans le cadre de son article 77, le dopage dans le cadre de la compétition mais aussi dans celui de l’entraînement.

Ainsi, aucun cheval ne doit receler dans ses tissus, fluides corporels, excrétions ou dans toute parties de son corps, aucune substance qui soit une substance prohibée en courses ou à l’entraînement (sauf administration justifiée par un traitement prescrit par une ordonnance pour l’entraînement), ou aucune substance dont l’origine ne peut être rattachée à la nourriture normale et habituelle.

Précisons que lorsque qu’un cheval n’est plus déclaré sous un entraînement spécifique, toutes les obligations incombant à l’entraîneur pour le contrôle des médications sont transférées au propriétaire.

S’agissant des contrôles en compétition, des contrôles systématiques sont effectués à l’issue des courses à Paris, et de façon aléatoire à l’issue des courses en Province. Par préférence, les prélèvements consistent en des prélèvements d’urine, de sang lorsque le cheval pose difficulté.

La procédure de prélèvement des échantillons devant être analysés doit suivre une procédure contradictoire. Il s’agit là du seul point de droit susceptible d’être contrôlé par un  magistrat, ce dernier n’ayant pas compétence pour se substituer aux arbitres que sont les Commissaires en matière d’appréciation de la bonne application des dispositions du Code des Courses au Trot.

Le prélèvement doit être effectué, sous peine de nullité, par un vétérinaire agrée en présence de l’entraîneur ou son représentant, du cheval contrôlé.

Ce prélèvement est anonymisé, puis divisé en deux échantillons dont l’un est analysé par le Laboratoire dela Fédération Nationaledes Sociétés de Courses,  et l’autre, en cas de contrôle positif du premier, est  analysé, à la demande du syndicat des entraîneurs, à titre de contre analyse, par un laboratoire de son choix.

Ce n’est que lorsque la seconde analyse confirme le caractère positif du contrôle que l’identification de l’échantillon en cause est révélée.

Lorsque la présence d’une substance prohibée est clairement établie, l’entraîneur est convoqué devant les Commissaires, puis se voit infliger une série de sanction depuis l’amende, le déclassement du cheval, l’interdiction temporaire de courir, jusqu’à la mise à pied temporaire…

La sanction, sans être remise en cause en son principe, peut cependant être tempérée en cas de pollution alimentaire ou d’absence d’information du vétérinaire sur le délai de rémanence.

Notons que l’ensemble des sanctions prononcées est publié au Bulletin Officiel, et bien souvent repris dans la presse hippique,  de telle sorte que les cas de dopage se trouve dans la majorité des cas très médiatisés.

Responsabilité systématique de l’entraîneur :

L’article 77 du Code des courses définit l’étendue de la responsabilité de l’entraîneur.

– l’entraîneur est dans l’obligation de protéger le cheval dont il a la garde et de le garantir comme il convient contre l’administration de substances définies : il est donc responsable de toute administration de substance prohibées, même lorsqu’elles proviennent de tiers,

– il est responsable de ses préposés ou salariés dont il est précisé qu’ils doivent se conformer à cette obligation.

– il doit en outre se tenir informé des conséquences des éventuelles thérapeutiques appliquées à ses chevaux : il est ainsi responsable des effets des médications prescrites par son vétérinaire,

– il est responsable de la nourriture, des conditions de vie et d’hébergement, de la protection et de la sécurité des chevaux dont il a la garde : il est ainsi responsable des effets des aliments donnés aux chevaux.

Précisons que l’entraîneur est responsable dès la déclaration du cheval sous son entraînement, de telle sorte qu’il peut également être tenu pour responsable de substances administrées par son prédécesseur.

L’entraîneur est donc toujours tenu pour responsable lorsque l’analyse du prélèvement effectué sur l’un des chevaux dont il a la garde aura fait apparaître la présence d’une substance prohibée.

Un préjudice de l’entraîneur réparable sur un plan civil :

Les sanctions prononcées par les Commissaires créent à l‘égard de l’entraîneur un préjudice économique mais aussi moral non négligeable.

Lorsque le caractère positif du contrôle antidopage résulte d’une pollution alimentaire ou  d’un défaut d’information du vétérinaire, voir du laboratoire fabricant du produit litigieux, ou de tout autre cas, tel l’administration frauduleuse par un tiers identifié d’une substance prohibée,  l’entraîneur dispose de recours de droit aux fins d’obtenir la réparation de  son préjudice.

Quelque soit les spécificités du contrôle positif en cause, l’entraîneur, qui perd ponctuellement ou parfois même définitivement un outil de production, est malheureusement toujours confronté à une même difficulté : la lenteur de la procédure, l’expertise judiciaire étant incontournable, tant pour la détermination de la cause du contrôle positif, que pour l’évaluation du préjudice.

Il est donc important, dès les premiers soupçons, de se constituer des preuves tangibles (échantillon de l’aliment pollué ou du produit vétérinaire en cause avec sa notice, ordonnance du vétérinaire, attestations de témoin ….).

Il s’avère également judicieux, dans la mesure du possible, de conserver l’aliment suspecté, notamment en sollicitant d’un huissier qu’il place le produit défectueux sous scellés, et qu’il en conserve plusieurs échantillons à son étude.

De façon générale, il est primordiale de cadrer la situation en évitant toute difficulté d’ordre procédurale, (manque de transparence sur l’origine de la substance litigieuse, échantillon prélevé de façon non contradictoire, parties assistées d’un seul vétérinaire conseil,…) qui pourrait aboutir à perturber le juge dans une matière qui lui est bien souvent étrangère.