« Un entraîneur moderne est inexistant s’il ne possède pas trois qualités bien distinctes :

1° découvrir les chevaux (…) et ne pas les payer un prix extravagant…

2° mettre les chevaux en conditions, naturellement, mais ne les courir que quand ils sont au point…

3° savoir engager à bon escient…

S’il manque une seule de ces trois qualités à un manager d’écurie, il pourra peut être faire un excellent premier garçon tout de même, être cependant un parfait homme de cheval – ou un poète – mais ce ne sera en tout cas pas un entraîneur complet »[1]

 

 

Quelle responsabilité pour l’entraîneur ?

 

Comme tout professionnel en exercice, l’entraîneur de chevaux de courses engage sa responsabilité au travers de l’ensemble de ses tâches.

 

En matière civile, deux grandes responsabilités se distinguent :

–          la responsabilité contractuelle, lorsqu’une faute est commise dans le cadre d’un contrat. Ce point fera l’objet de notre seconde partie,

–          et la responsabilité délictuelle, lorsqu’une faute est commise en dehors de tout lien contractuel.

 

 

La responsabilité délictuelle (1ère Partie)

 

On entend ainsi par responsabilité délictuelle le régime de responsabilité applicable en présence d’une faute, intentionnelle ou non, pouvant résulter d’une négligence ou d’une imprudence, et ayant occasionné un préjudice à l’égard d’un tiers. Cette responsabilité est régie par les dispositions des articles 1382 à 1385 du Code Civil.

 

Dès lors, toute personne est responsable du dommage causé à autrui (article 1382) par ceux dont on répond (salariés,…) mais également des choses dont on a la garde (article 1384). Chacun est également responsable des animaux dont il est le propriétaire ou dont il se sert.

 

Nous retiendrons ici que la qualification d’entraîneur public et non d’entraîneur particulier, ce dernier ne pouvant par principe être considéré comme le gardien du cheval puisqu’il est le salarié du propriétaire.

 

Mais l’activité d’entraînement présente certaines particularités, et notamment lorsque celui-ci mène en course. A cet égard, le juge est venu adapter les règles de responsabilité des drivers, compte tenu du caractère dangereux de la profession. Il a introduit le principe de « l’acceptation des risques ». Selon ce principe, toute personne participant à une compétition hippique reconnaît l’existence d’un danger immédiat.

 

De ce fait, elle accepte à l’avance une marge plus importante de risque. Cela ne signifie pas pour autant qu’une victime ne pourra jamais rien reprocher à l’auteur de son dommage.

 

Les entraîneurs de chevaux de courses sont donc responsables en qualité de gardien ayant la maitrise des chevaux leur ayant été confiés (I). Cependant, s’agissant des drivers, le monde des courses vient modifier quelques peu les principes de responsabilité, et ce compte tenu des risques courus et acceptés dans le cadre d’une compétition (II).

 

 

I – LA RESPONSABILITÉ DU GARDIEN :

 

 

1 – … du cheval :

 

Une présomption de responsabilité pèse sur l’entraîneur, par l’application des dispositions de l’article 1385 du Code Civil suivant lequel :

 

« Le propriétaire d’un animal ou celui qui s’en sert pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage causé, soit que l’animal fut sous sa garde, soit qu’il fut égaré ou échappé ».

 

Cette responsabilité est fondée sur la notion de garde qui suppose le contrôle, l’usage et la direction de l’animal. Il s’agit à ce titre, d’un usage intéressé et indépendant (cf. Req. 10 nov. 1924, D.P. 1925 I, 49 note Savatier).

 

Le gardien de l’animal est responsable non pas parce qu’il a commis une faute mais seulement parce qu’il profite de l’animal.

 

Contrairement au droit commun de la responsabilité, la victime d’un accident n’a pas à rapporter la preuve de l’existence d’une faute de l’entraîneur, mais simplement que son préjudice résulte de l’action de son cheval.

 

Ainsi, l’entraîneur est responsable des dommages qu’il peut être amené à causer :

–          pendant les séances d’entraînement ou à l’écurie,

–          durant les transports, et notamment pendant les trajets pour se rendre à l’hippodrome,

–          sur l’hippodrome lui-même et le champ de course lorsque l’animal se trouve sous le contrôle d’un lad.

 

2 – de son matériel, et de ses salariés :

 

L’entraîneur est également responsable en cas d’accident provoqué par son sulky ou par l’un de ses salariés, et ce sur le fondement de l’article 1384 du Code civil

 

Si l’entraîneur (ou le propriétaire) veut s’exonérer de cette responsabilité de plein droit, il devra prouver la faute de la victime ou encore, un cas de force majeure, c’est à dire, un évènement imprévisible, irrésistible et extérieur. A titre d’exemple, la jurisprudence a retenue comme constituant un cas de force majeure le fait qu’un cheval renverse un  piquet sur le champ de courses, piquet projeté sur un spectateur.

 

Par conséquent, le fait d’un tiers ne peut exonérer le gardien de sa responsabilité que si son intervention constitue un cas de force majeure, et est donc imprévisible et irrésistible.

 

Dès lors, la responsabilité de la société organisatrice des courses est difficilement retenue, et sera essentiellement recherchée par le gardien du cheval pour garantir sa responsabilité.

 

Enfin, le gardien peut toujours prouver que le cheval n’est pas la cause du dommage (cf. Civ. 2ème 6 fév. 1974, Bull. civ. II n° 51).

 

Qu’en est-il de la responsabilité encourue pendant le temps de course ?

 

 

 

II- LA RESPONSABILITÉ EN TEMPS DE COURSES :

 

 

Dans certaines circonstances, le driver voit sa responsabilité allégée pendant le temps de course.

 

 

1- Du principe de responsabilité du propriétaire… :

 

Dans le cadre d’un contrat de pension, la jurisprudence fait reposer sur le propriétaire la responsabilité des accidents de courses.

 

C’est le Tribunal de Grande Instance de la Seine, dans un jugement en date du 20 juin 1962 qui a posé ce principe pour la première fois. Les juges ont considéré que le jockey n’avait pas le libre usage de son cheval, et donc la garde de celui-ci n’avait pas été transférée.

 

Le juge a su délimiter précisément le principe de responsabilité du propriétaire pendant le temps de course en énonçant que « l’entraîneur cesse d’être le gardien au moment où le lad, ayant lâché la bride, le cheval monté par le jockey, pénètre sur la piste et il ne retrouve cette garde que lorsque la course est terminée, le garçon d’écurie, préposé de l’entraîneur, saisit à nouveau le rêne ».

 

Par conséquent, pour peu qu’un accident soit causé à un tiers, par exemple un spectateur, soit le propriétaire, soit l’entraîneur sera déclaré responsable suivant que l’accident s’est produit ou non pendant le temps de course.

 

 

2- … A l’aménagement de responsabilité à l’égard des compétiteurs :

 

La théorie de l’acceptation des risques

 

La jurisprudence dominante refuse d’appliquer la présomption de responsabilité de l’article 1385 (responsabilité du fait des animaux) du Code Civil ou de l’article 1384 du Code Civil (responsabilité du fait des choses, ou du fait des salariés) dès lors que l’accident s’est produit pendant la course.

 

Les juges considèrent ainsi que, chaque concurrent a accepté les risques de la compétition, et que ceux-ci ne sauraient bénéficier d’un régime simplifié de responsabilité dans lequel la preuve d’une faute ne doit pas être rapportée.

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Le principe de « l’acceptation des risques » a été posé en matière hippique par la Courde cassation dans une décision du 16 juin 1976. La Coura rappelé que les juges du fond ont « a bon droit rejeté la demande du propriétaire d’un trotteur accidenté au cours d’une collision avec un autre cheval alors que ce dernier, après avoir chuté son driver, galopait en contre sens de la piste, aucune faute particulière n’ayant été retenue. »

 

Trois ans plus tard,la Courd’Appel de PARIS a fait application de cette jurisprudence, en retenant la théorie de l’acceptation des risques en cas de chute causée par un cheval pris de malaises et entraînant la chute d’un autre trotteur, aucune preuve n’étant rapportée d’un état déficient antérieur du cheval à l’origine de la chute.

Enfin, une réponse ministérielle en date du 16 juin1980 afini par confirmer que la théorie de l’acceptation des risques était applicable en matière de chevaux de courses.

 

Il est à noter que les règles appliquées à la compétition s’appliquent également aux épreuves dites de qualification, les propriétaires exigeant de leurs chevaux et des drivers le maximum de combativité, et les conditions de la compétition étant ainsi réunies.

 

 

Pour être indemnisée, la victime doit prouver l’existence d’une faute excédant les risques normaux de la compétition.

 

Il appartient donc à la victime d’un accident de course de rapporter la preuve d’une infraction au règlement de la course, d’une faute grave, voire caractérisée.

 

A titre d’exemple, une telle faute est fréquemment constituée par le changement de ligne en ne respectant pas les prescriptions de l’article 70 du Code des Courses, à savoir « en ne disposant pas d’un espace suffisant pour effectuer cette manœuvre… ».

 

Dans une telle hypothèse, la  victime fera état d’une faute constatée et sanctionnée par les commissaires et versera aux débats le procès verbal établi à la suite de l’accident causé.

 

C’est dans ces conditions que, dans un arrêt en date du 9 juillet 1986,la Courde cassation a écarté la responsabilité d’un driver au motif que les commissaires n’avaient pas constaté d’infraction au Code des courses.

 

La rédaction des procès verbaux reste donc primordiale en cas d’accident : les circonstances précises de l’accident devraient être donc indiquées, à défait de quoi la victime risque de ne pas obtenir gain de cause dans son action en responsabilité.

 

 

Attention, la théorie de l’acceptation des risques ne vaut que pour les risques normaux de la compétition. Elle ne peut être invoquée par un jockey ou un driver coupable d’une faute caractérisée :

– dépassant à l’évidence ces risques « normaux de la compétition » ;

– réalisée en dehors du tems de course, tel que les « hits ».

 

a) Une faute dépassant à l’évidence ces risques « normaux de la compétition » :

 

Soulignons qu’un comportement peut être surprenant et inhabituel mais resté « normal », et il n’est pas nécessaire pour établir la normalité qu’il se soit déjà produit. Il pourra ainsi y avoir risque anormal en cas d’harnachement défectueux ou de méchanceté du cheval ou d’un défaut de dressage (cf. Cour d’appel de Rouen, 15 janvier 1971, D. 1971 p. 295).

 

 

b) Une faute réalisée en dehors du temps de course, tel que les « hits » :

 

Par un arrêt en date du 12 juin 1969, la Courde cassation a considéré à cet égard que, la théorie de l’acceptation des risques ne s’appliquait pas dès lors que « l’accident s’est produit au cours du trot d’essai et non pas pendant la course elle-même, et que cette exercice préparatoire ne pouvait être assimilé à une compétition ».

 

La Courd’appel d’ANGERS s’est prononcée dans le même sens le 9 mai 1989.

 

Ces « échauffements » ne sont pas considérés comme constituant un préalable obligatoire à la course.

 

 

Force est donc de constater que l’entraîneur reste dans le cadre de son activité un professionnel responsable et soumis à des aléas importants, compte tenu du caractère imprévisible, et au combien surprenant du cheval.

 

 

La responsabilité contractuelle (2ème Partie)

 

 

Le juge a défini l’activité d’entraîneur de la façon suivante :

«Le propriétaire de chevaux confie ses animaux à l’entraîneur, non  seulement pour les loger et les nourrir mais essentiellement pour obtenir grâce à l’habilité et la science de l’entraîneur, un état de performance qui leur permettra de gagner des courses ».

 

La responsabilité contractuelle de l’entraîneur résulte de toute faute qu’il peut être amené à faire dans le cadre de l’exécution de ses engagements à l’égard du propriétaire.

 

Après avoir défini le lien contractuel existant entre le propriétaire et l’entraîneur, nous aborderons successivement la nature et le régime des obligations pesant sur ce dernier.

 

 

I – Définition du lien contractuel existant entre les parties : le propriétaire et l’entraîneur

 

 

L’entraînement du cheval de compétition peut être effectué par la mise en œuvre d’un contrat de pension d’entrainement ou d’un contrat de location de carrière de course.

 

Ces contrats définissent ainsi le mode d’exploitation du cheval.

 

Le contrat de pension a pour objet l’entrainement et l’entretien du cheval, l’entraîneur percevant une rémunération fixe constituée d’une pension journalière et une rémunération variable, en fonction des gains du cheval. L’animal court sous les couleurs du propriétaire.

 

L’entraîneur peut également conclure un contrat de location de carrière qui est contrairement au contrat de pension, largement encadré par le Code des courses.

 

Le contrat de location de carrière de course est le contrat par lequel le propriétaire loue son cheval de course à un entraîneur qui exploite sa carrière de course.

 

 

 

La Courd’appel de Caen a ainsi rappelé, par une décision en date du 4 novembre 1997, que le contrat passé entre un propriétaire et l’entraîneur s’analyse en un contrat d’entreprise à titre principal, et accessoirement en un contrat de dépôt :

–          un contrat d’entreprise lorsque le cheval est entraîné,

–          un contrat de dépôt lorsqu’il ne l’est pas[2].

 

L’entraîneur fournit ainsi, contre rémunération, ses services, à savoir :

–          d’une part, entretenir et prodiguer des soins aux chevaux qui lui sont confiés,

–          et d’autre part, préparer un programme d’entraînement en vue de la compétition.

 

L’entraîneur prend à sa charge tous les frais d’entraînement et d’entretien, en contrepartie, les chevaux courent sous les couleurs de l’entraîneur qui gère seul leur carrière et perçoit traditionnellement 80 % des gains, le propriétaire ne percevant que les 20 % restant, étant précisé qui suivant les dispositions de l’alinéa II de l’article 17 du Code des courses :

 

« b) les conditions financières de la location, qui doivent notamment préciser le pourcentage revenant au locataire du cheval. Celui-ci ne peut toutefois être inférieur à 50 % des allocations obtenues par le cheval, sauf dérogation exceptionnelle laissée à l’appréciation des commissaires de la SECF ».

 

Les déclarations de location doivent être déposées àla SECF, suivant modèle préétablis, et sont mentionnées au Bulletin Officiel dela SECF.

 

Toute modification doit être déclarée auprès dela SECFavant tout nouvel engagement.

 

Si un cheval prend part à une course sans que les formalités ci-dessus décrites n’aient été effectuées auprès dela SECF, chaque intéressé devra payer une amende de 15 à 225 €, et le cheval pourra être disqualifié.

 

 

II – Définition des obligations de l’entraîneur :

 

La responsabilité contractuelle de l’entraîneur est à multiple facette, et ce compte tenu des différentes obligations pesant sur ce dernier.

 

 

  • Obligation d’entretien :

 

Il s’agit des soins constants que l’entraîneur doit apporter : alimentation appropriée, soins vétérinaires, ferrures, et… afin que le cheval puisse être raisonnablement entraîné et courir en course selon ses capacités.

 

La jurisprudence va jusqu’à comparer le travail de l’entraîneur avec celui de l’infirmier en considérant que « l’entraîneur rémunéré de chevaux de courses contracte l’obligation de moyens de mettre en valeur les aptitudes du cheval à la compétition mais aussi l’obligation de moyens d’entretien et de soins par analogie avec la médecine humaine, le vétérinaire joue le rôle du médecin et l’entraîneur celui de l’infirmier »[3].

 

Dans un arrêt en date du 20 novembre 2005,la Courd’appel d’Angers a considéré que l’entraîneur avait commis une faute en serrant trop fort les bandages sur le cheval, et était ainsi responsable des escarres observées sur les antérieurs.

 

L’entraîneur a était condamné à réparer le préjudice subi par le propriétaire du cheval, soit la perte de chance de gains.

 

 

  • Cas particulier de la castration :

 

L’opération de castration ; qui constitue une atteinte au corps même de animal, et donc une modification des trais caractéristiques d’un bien appartenant à autrui, impose un accord écrit de propriétaire.

 

Ainsi, un arrêt dela Courd’Appel d’AMIENS a déclaré que la castration décidée unilatéralement par le locataire constitue une faute qui préjudicie au propriétaire dont l’autorisation n’a as été sollicitée.

 

Un accord verbal ne saurait suffire dans la mesure où il serait excessivement délicat à prouver.

 

 

  • Obligation de surveillance et de sécurité :

 

Comme tout gardien d’animaux, l’entraîneur est tenu d’une obligation de surveillance sanitaire des chevaux qui lui sont confiés.

 

Il doit assurer une sécurité maximale. Il peut ainsi être rendu responsable du dommage subi par l’animal lorsqu’il n’aura pas pris toutes les dispositions nécessaires pour éviter une blessure. La Courd’appel de Douai, dans un arrêt en date du 21 février 1986, aconsidéré que manquait à son obligation de sécurité, l’entraineur qui confine le cheval dans un box exigu contenant des aspérités dangereuses, ou qui connaissant la nature peureuse du cheval, le laisse seul dans un pré, le cheval effrayé par un élément externe se jette contre une clôture.

 

  • Obligation d’entraînement :

 

Il s’agit là de la principale obligation de l’entraîneur : préparer le cheval à sa vocation essentielle, la course. Cette préparation va du débourrage à l’entraînement proprement parler.

 

Dans le cadre d’un contrat de pension, il est plus facile pour le propriétaire de faire respecter cette obligation d’entraînement, puisque, ayant un droit de regard direct sur le travail de celui-ci et des résultats qui en découlent, il peut sanctionner immédiatement l’entraîneur en lui retirant le cheval de son entraînement.

 

  • Obligation d’information et de conseil :

 

L’entraîneur doit informer loyalement le propriétaire de l’Etat de santé, de la forme et des aptitudes du cheval.

 

Une telle information doit être faite tant lors de la formation du contrat que lors de son exécution. Il doit ainsi aviser et tenir régulièrement informé le propriétaire de tout évènement pouvant intervenir ou modifier l’évolution de la carrière de course du cheval, et donc l’étendue de la mission qui lui a été confiée.

 

Le Tribunal Civil du Havre avait en son temps (jugement du 14 février 1930),  pu caractériser les contours de l’obligation de conseil de l’entraîneur. Il avait été saisi par un propriétaire qui reprochait à un entraîneur de ne pas l’avoir averti de la médiocrité du cheval qui lui avait été confié, et a ainsi considéré que :

 «  Il est très difficile et même parfois impossible à un entraîneur de se rendre compte de la valeur exacte du cheval qui lui a été confié, celui-ci pouvant parfois n’être prêt à paraître sur un champ de courses qu’après un long entraînement ».

 

Pour certains, ce jugement sous entend un principe suivant lequel : « L’entraîneur doit avertir le propriétaire de l’inaptitude du cheval à la course, mais sous réserve qu’il n’y ait pas impossibilité ». Ce serait donc en principe, à l’entraîneur de justifier de cette impossibilité.

 

Soulignons que cette obligation est relative : si le propriétaire est un amateur éclairé et non un profane, cette obligation d’information pourra être réduite par le juge en cas de contentieux.

 

 

 

 

 

En conclusion, l’entraîneur voit sa responsabilité contractuelle engagée lorsqu’il manque à l’une de ces obligations.

 

Ainsi, la mission de l’entraînement s’analyse en une obligation de moyens, également appelée obligation générale de prudence et de diligence, qui ne vise pas à aboutir à un résultat déterminé, mais à appliquer de façon diligente ses soins et ses capacités.

 

L’entraîneur n’est donc responsable que s’il est prouvé qu’il a commis une faute déterminée dans l’exercice de sa mission. Autrement dit, sa responsabilité s’appréciera en fonction de soins et du travail qu’il a prodigué.



[1] A. de NEUTER, « La Casaque Rose », p. 13, cité par G. de LAVARDE, « Situation juridique et sociale des entraîneurs et jockeys », Thèse, Paris, 1927, p. 37.

[2] CA. Caen 4 novembre 1997, inédit ; voir également CA. Caen 8 juillet 1993.

[3] Pau, 1ère ch., 18 décembre 1986. Jurisdata 45220